Observatoire Régional de la Santé Champagne-Ardenne ORS


Aller au contenu

Mentions légales


Mentions légales


Le site www.orsca.fr est la propriété de l'Observatoire Régional de Santé de Champagne-Ardenne (ORS Champagne-Ardenne), association loi 1901 (328 604 202 000 23, 741E) dont le siège est situé au 48, rue du Barbâtre, 51100 REIMS.

Responsable de la publication : Guylaine FOIRIEN-TOLETTE, Directrice adjointe de l'ORS Champagne-Ardenne.
Réalisation et mise à jour : Karine CROENNE et Thomas KLIPFEL, Chargés d'études à l'ORS Champagne-Ardenne.


Hébergement

1&1
www.1and1.fr


Propriété intellectuelle

Le site www.orsca.fr et les textes, photos, images, logos et autres éléments du site sont protégés par le droit d'auteur. Toute utilisation, copie, traduction, adaptation, modification, diffusion partielle ou totale du site, autre que pour l'usage strictement personnel de l'internaute, est interdite sauf accord préalable écrit de l'ORS Champagne-Ardenne et des financeurs/commanditaires des études, et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les logos et marques déposées sont la propriété de leurs détenteurs respectifs


Clause de responsabilité

L'ORS Champagne-Ardenne est responsable de la création et de la mise à jour du site www.orsca.fr.
L'ORS Champagne-Ardenne décline toute responsabilité quant à l'utilisation du site et a le droit de modifier l'information présente sur le site à tout moment. L'ORS Champagne-Ardenne n'est pas responsable du contenu des sites dont les liens sont créés sur www.orsca.fr.


Observatoire Régional de la Santé Champagne-Ardenne | info@orsca.fr

Retourner au contenu | Retourner au menu